Statuts et règlements

Les statuts et règlements du RCRA couvrent les items suivants:
1.
Définition et interprétation
2.
Les membres
3.
Siège social
4.
Assemblées de membres
5.
Administrateurs
6.
Assemblées des administrateurs
7.
Comités
8.
Officiers et agents
9.
Indemnisation des administrateurs
10.
Sceau
11.
Livre de la corporation
12.
Exercice financier et bureaux
13.
Effets négociables, contrats, votes sur actions, déclarations judiciaires
Cliquer sur le document pour visualiser les statuts et règlements
Le regroupement des retraitées et retraités de
Rio Tinto Alcan, membres du RPRTA
Page Facebook RCRA
Protéger notre patrimoine
Défendre les droits et intérêts de nos membres
Plan du site